– Accompagnement Éducatif : B.O. n° 28 du 19 juillet 2007
– Programme Prévisionnel des Actions Éducatives 2007-2008 : B.O. n° 27 du 12 juillet 2007
– Les dimensions artistique et culturelle des projets d’école et d’établissement : B.O. n°5 du 1er février 2007
– L’égalité des chances dans l’accès à la culture et aux arts : Extrait du B.O. n°3 du 18 janvier 2007
– Le socle commun des connaissances et des compétences, compétence 5 « La culture humaniste » : B.O. n°29 du 20 juillet 2006
– Orientations sur la politique d’éducation artistique et culturelle : B.O. n°5 du 3 février 2005
– Actions éducatives et innovantes à caractère scientifique et technique et ateliers scientifiques et techniques : B.O n°13 du 29 mars 2001, actualisé au B.O. n° 22 du 3 juin 2004
– Les ateliers artistiques dans les collèges, les lycées d’enseignement général et technologique et les lycées professionnels : B.O n° 24 du 14 juin 2001
– Les classes à projet artistique et culturel : B.O. n°24 du 14 juin 2001
– Développement de l’ éducation artitique et culturelle : B.O. n°19 du 8 mai 2008
– L’ensemble de ces lois, décrets ou circulaires s’inscrit bien évidemment dans une visée globale concernant la place de l’ éducation artistique et culturelle ainsi que l’offre de formation en éducation artistique.
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