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- École, collège et lycée : chorales scolaires Circulaire n° 2016-201 du 13 décembre 2016
- Parcours d’éducation artistique et culturelle Arrêté du 9 juillet 2015
- Haut conseil de l’éducation artistique et culturelle : composition et fonctionnement
Décret n° 2013-783 du 28 août 2013 - Le parcours d’éducation artistique et culturelle
Circulaire interministérielle n° 2013-073 du 3 mai 2013 - Développement des pratiques orchestrales à l’école et au collège
Circulaire n°2012-010 du 11 janvier 2012 - La dimension éducative et pédagogique des résidences d’artistes
Circulaire interministérielle n° 2010-032 du 5 mars 2010 - Favoriser l’accès de tous les lycéens à la culture
Circulaire n° 2010-012 du 29 janvier 2010 - Classes à horaires aménagés Théâtre dans les écoles élémentaires et les collèges
Circulaire n° 2009-140 du 6 octobre 2009 - Développement de l’éducation artistique et culturelle
Circulaire n° 2008-059 du 29 avril 2008 - Enseignements et dispositifs existants
Annexe 2 de la circulaire - Les dimensions artistique et culturelle des projets d’école et d’établissement
Circulaire n° 2007-022 du 22 janvier 2007
